Le site glieres-sep.org est la propriété de :

Association Glières en 205 – Luttons contre la Sclérose En Plaques
Bâtiment La Métralière
Plateau des Glières
Thorens-Glières
74570 – FILLIERE​

Le site glieres-sep.org est réalisé par :

Didier REGNIER – Infographiste Webdesigner
Clic-Services.com
100 avenue de France – 74000 Annecy
Code APE 6202A – SIRET 348361452 00033

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, catalogues, illustrations et images reproduits sur le site de L’ Association Glières en 205

sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule la consultation de ces documents pour un usage privé est autorisée sous la réserve que soit indiqués clairement le nom de l’auteur et la source. Toute autre utilisation est constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement. Les éléments du site de Association Glières en 205 sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que par la réglementation applicable à la concurrence déloyale et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie. Sauf autorisation expresse de Association Glières en 205, aucun logo, élément graphique, son ou image provenant du site ne peut être copié ou diffusé. Toute reproduction totale ou partielle du site de Association Glières en 205 est strictement interdite.

L’ Association Glières en 205 n’autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur un support papier les informations du site que dans le seul but de préparer leurs venues sur place.
Les documents et éléments graphiques publiés sur ce serveur sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Des changements sont périodiquement apportés aux informations de ce site. L’ Association Glières en 205 peut apporter à tout moment des améliorations et/ou des changements au(x) produit(s) et/ou au(x) programme(s) décrit(s) sur ce site.

La responsabilité de L’ Association Glières en 205 ne peut en aucun cas être recherchée, quel que soit le fondement invoqué, des dommages directs, indirects, accessoires ou incidents (ni de tout dommage qui résulte d’un arrêt d’utilisation, d’une perte de données ou d’une perte de bénéfices) résultant de, ou liés à l’utilisation ou au fonctionnement des logiciels ou des documents (ainsi qu’à la fourniture ou au défaut de fourniture de services) disponibles sur ce serveur.

LIENS VERS DES SITES TIERS

Les liens de cette zone vous font quitter le site de L’ Association Glières en 205. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de L’ Association Glières en 205 qui n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. L’ Association Glières en 205 n’est pas responsable du webcasting ou de toute autre forme de transmission reçue d’un site cible. L’ Association Glières en 205 fournit ces liens pour votre commodité, et l’inclusion de tout lien n’implique pas l’approbation du site applicable par L’ Association Glières en 205.

C.N.I.L.

Les traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe sont des traitements courants ne paraissant pas susceptibles de porter atteinte à la vie privée des personnes dans le cadre de leur utilisation régulière. La Commission estime en conséquence qu’il y a lieu de faire application des dispositions de l’article 24.II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée et de dispenser ces traitements de toute formalité déclarative préalable.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous adresser un email grâce au formulaire de notre page « Contact », par mail : contact@glieres-sep.org ou un courrier postal à :

Association Glières en 205
Bâtiment La Métralière
Plateau des Glières
Thorens-Glières
74570 – FILLIERE